Retrouvez tous nos documents, classés par catégories.
Cliquez sur un document pour le consulter, feuilleter ou télécharger.
Arrêtés, décisions et délibérations
Règlement relatif aux modalités de fonctionnement du taux de subvention individualisé (TSI) et des ressources mobilisables par part (RMPP) (décision du maire)
Règlement relatif aux modalités de fonctionnement du taux de subvention individualisé (TSI) et des ressources mobilisables par part (RMPP) (décision du maire)
Arrêtés, décisions et délibérations
Budget supplémentaire Ville - 2024 (délibération du conseil municipal du 4 avril 2024)
Budget supplémentaire Ville - 2024 (délibération du conseil municipal du 4 avril 2024)
Arrêtés, décisions et délibérations
Compte administratif Ville - 2023 (délibération du conseil municipal du 4 avril 2024)
Compte administratif Ville - 2023 (délibération du conseil municipal du 4 avril 2024)
Arrêtés, décisions et délibérations
Tarification des activités périscolaires (décision du maire)
Tarification des activités périscolaires (décision du maire)
Arrêtés, décisions et délibérations
Budget primitif Ville - 2024 (délibération du conseil municipal du 7 mars 2024)
Budget primitif Ville - 2024 (délibération du conseil municipal du 7 mars 2024)
Arrêtés, décisions et délibérations
Fixation des taux impôts locaux - 2024 (délibération du conseil municipal du 7 mars 2024)
Fixation des taux impôts locaux - 2024 (délibération du conseil municipal du 7 mars 2024)
Budget – Finances
Débat d'orientation budgétaire Ville - 2024
Débat d'orientation budgétaire Ville - 2024
Arrêtés, décisions et délibérations
Tarifs pour occupation du domaine public - 2024 (décision du maire)
Tarifs pour occupation du domaine public - 2024 (décision du maire)
Arrêtés, décisions et délibérations
Budget supplementaire Ville - 2023 (délibération du conseil municipal du 13 avril 2023)
Budget supplementaire Ville - 2023 (délibération du conseil municipal du 13 avril 2023)
Arrêtés, décisions et délibérations
Compte administratif Ville - 2022 (délibération du conseil municipal du 13 avril 2023)
Compte administratif Ville - 2022 (délibération du conseil municipal du 13 avril 2023)
Vous avez vu 10 résultat(s) sur 20
Vous souhaitez nous signaler un document qui concerne le territoire et qui n'est pas répertorié sur le site ? Complétez le formulaire ci-dessous le plus précisément possible. Votre proposition sera étudiée par l'équipe en charge du site avant d'être mise en ligne.