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+ de Culture
Une vie culturelle intense
Page de formation
Une introduction courte et explicite - 2 lignes
paragraphe coloré
titre explicite
Paragraphe simple
Comment inscrire mon enfant au centre aéré ?
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Modèle de document
Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique (Modèle de document)
Vérifié le 30/12/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Modèle de statuts associatifs correspondant aux critères de fonctionnement susceptibles de permettre l'obtention de la reconnaissance d'utilité publique
Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
Particuliers
Adeline Picard
Formatrice
ssccssc
Pages contextuelles
Etape 1
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