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État civil
Papiers - Citoyenneté - Élections
Fiche pratique
Récupération de l'eau de pluie
Vérifié le 24/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez savoir si vous pouvez récupérer l'eau de pluie pour votre usage personnel ? Nous faisons le point sur la réglementation.
Pour en savoir plus
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Utilisation de l'eau de pluie dans les bâtiments
Ministère chargé de la santé
Quelle photo fournir pour un titre d'identité (passeport, carte d'identité...) ?
Fiche pratique
Récupération de l'eau de pluie
Vérifié le 24/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez savoir si vous pouvez récupérer l'eau de pluie pour votre usage personnel ? Nous faisons le point sur la réglementation.
Pour en savoir plus
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Utilisation de l'eau de pluie dans les bâtiments
Ministère chargé de la santé
Carte d'identité / Passeport : quel justificatif de domicile pour un mineur ?
Fiche pratique
Récupération de l'eau de pluie
Vérifié le 24/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez savoir si vous pouvez récupérer l'eau de pluie pour votre usage personnel ? Nous faisons le point sur la réglementation.
Pour en savoir plus
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Utilisation de l'eau de pluie dans les bâtiments
Ministère chargé de la santé
Couples - Enfants - Scolarité
Fiche pratique
Récupération de l'eau de pluie
Vérifié le 24/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez savoir si vous pouvez récupérer l'eau de pluie pour votre usage personnel ? Nous faisons le point sur la réglementation.
Pour en savoir plus
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Utilisation de l'eau de pluie dans les bâtiments
Ministère chargé de la santé
Attestation d'accueil
Fiche pratique
Récupération de l'eau de pluie
Vérifié le 24/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vous souhaitez savoir si vous pouvez récupérer l'eau de pluie pour votre usage personnel ? Nous faisons le point sur la réglementation.
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Utilisation de l'eau de pluie dans les bâtiments
Ministère chargé de la santé
Pour toutes vos démarches, pensez à bien vous munir des documents demandés. Un dossier pourra vous être refusé en cas de document non conforme.